Energies: recours contre l’Etat pour faire respecter les objectifs dans les renouvelables

Un collectif d’experts, scientifiques et juristes a annoncé jeudi le dépôt d’un recours au Conseil d’Etat pour contraindre le gouvernement et les pouvoirs publics à respecter les objectifs fixés dans le développement des énergies renouvelables.

Ce recours contentieux a été déposé mercredi soir, a indiqué à la presse Corinne Lepage, avocate de l’association « Energies renouvelables pour tous ».

Dénonçant un manque de moyens déployés par l’Etat pour permettre un essor massif de ces énergies, l’association lui enjoint à « prendre toutes mesures utiles permettant à la France d’assurer la compatibilité de la trajectoire du développement des énergies renouvelables » (ENR).

Elle lui demande en particulier d’atteindre « l’objectif de 42,5% d’ENR dans la consommation énergétique globale, conformément à l’accord du conseil de l’Union européenne du 30 mars ».

« Il faut que le gouvernement ait l’épée dans les reins pour tenir les objectifs », a estimé l’ancienne ministre de l’Environnement, qui représente aussi la commune de Grande-Synthe (Nord) dans sa procédure contre l’Etat pour « inaction climatique ».

La France a été en 2020 le seul pays de l’UE à manquer ses objectifs dans les renouvelables (19% de sa consommation d’énergie finale au lieu des 23% prévus), ce qui devrait lui coûter quelque 500 millions d’euros. Elle en était à 20,7% en 2022.

Et pour la suite, « les projections actuelles sont unanimement éloignées des objectifs », que ce soit des 33% prévus pour 2030, ou a fortiori de ceux qui devront être révisés pour s’aligner sur les ambitions européennes (42,5% voire 45% pour les plus volontaires), souligne l’association.

Au moment où la stratégie énergétique du pays doit être révisée, le recours veut faire « pression pour que les copies soient revues à la hausse tant que c’est possible », souligne Mme Lepage.

Le collectif été créé ce printemps pour « défendre les énergies vertes comme moyen efficace de réduire les émissions de gaz à effet de serre » et répondre aux besoins électriques, avec la volonté aussi « de démonter la désinformation » qui les entourent, a expliqué jeudi Stéphane His, consultant passé par l’IFPEN et Technip.

Le recours vise le gouvernement, mais tout « autant » les parlementaires, insiste l’association, jugeant insuffisante la récente « loi d’accélération des renouvelables ».

En termes de calendrier, Mme Lepage escompte un mémoire de l’Etat dans les six mois, avant une audience d’ici la fin 2024.

commentaires

COMMENTAIRES

  • Ceci montre surtout notre ânerie à avoir accepté, au niveau de l’UE et sous la pression des Allemands entre autres, des objectifs en termes de moyens (taux de renouvelables) et non d’objectifs (émissions de CO2 par kWh produit.
    Si nous parlons objectifs, nous sommes parmi les meilleurs, grâce à notre production nucléaire.
    Et cette production nucléaire, appuyée sur notre peu d’hydraulique, doit rester majoritaire.
    Car l’intermittence des sources renouvelables majeures est la tare de constitution qui limitera toujours leur développement, surtout en France.

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  • LA Démonstration « pleine et entière » de Réduction des GES par les ENRi est loin d’être faite VERSUS une dose de Nucléaire dans un MIX électrique !!! (pour ne pas dire qu’elle n’est faite nulle part dans un pays du Nord du 45ème parallèle !)

    A quand des procédures judiciaires contre l’état Allemand pour tromperie, Duperie et mystification massive !?
    1 – LE modèle Automobile Allemand est un désastre inouï !!! (chez eux et dans bien des pays vu leurs exports massifs !)
    2 – Le Mix électrique Allemand est loin de se décarboner rapidement et est toujours à des Niveaux particulièrement élevés en teneur de GES
    3 – et en plus ils exportent massivement leurs productions d’ENRi (en gardant leurs centrales à charbon ouvertes pour diverses raisons !!!). Ces exports affectent les Mix de leurs voisins de plus en plus…
    4 – etc …

    Pour REDUIRE réellement les GES en Europe, il faut s’attaquer Urgemment au Modèle des Grosses Bagnoles donc à une part importante de l’industrie allemande !!! (mais cela les journalistes évitent d’en parler, Pourquoi !? Par complaisance !? Incompétence !? ou les Marchandes de Doutes ont fait leur oeuvre habituelle comme avec le Tabac pendant des décennies !!! ?)

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  • L’ensemble de la planète est certainement peuplés d’idiots qui se trounent avec détermination vers les renouvelables.
    Nous avons pris d’excellents engagements lors que la cop21 dont aucun n’a été respecté. Pas plus que n’ont été respecté les accords européens que la France a signer commes les 26 autres pays de l’Union. Nous sommes d’ailleurs les seuls à ne pas avoir atteint les objectifs de l’échéance 2020 et avons été condamnés pour cela comme nous sommes également parti pour ne pas atteindre ceux de 2030.
    Nous nous croyons meilleurs que le reste du monde mais nous sommes surtout les plus vaniteux et les plus irréalistes…. non, le reste du monde n’est pas peuplé d’idiots, mais il y en a bien une bonne représentation dans un certain hexagone.

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    • La seule chose importante est la quantité totale de CO2 rejeté par le pays. Tout le reste n’est qu’enfumage à visée électorale.

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  • La France n’a pas exclu les renouvelables de ses moyens de production d’énergie. L’hydroélectricité est d’ailleurs prédominante dans ces renouvelables. Et la France n’a pas à avoir honte de sa situation par rapport à nos voisins : https://ourworldindata.org/co2/country/france?country=~FRA Il n’ a pas de pays peuplés d’idiots mais chacun adapte sa stratégie à son cas particulier et ses choix politiques.

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  • Je partage totalement l’avis exprimé par M. Gueret. L’UE prend des engagements en termes de moyens et non d’objectifs. Ce n’est pas son rôle de décider des moyens, dont il faut laisser la maîtrise aux personnes et institutions compétentes. Et voir Mme Lepage qui fut une ministre de l’environnement nuisible en porte parole de donneurs de leçons dont la compétence reste elle aussi à démontrer est triste autant que risible.

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  • Ce qui m’agace le plus dans cette façon de procéder de tous ces comités, regroupements, lobbies et autres, c’est la judiciarisation qu’ils font subir à des questions qui sont et ne devaient être que politiques !
    Signer un traité et ne pas le respecter de facto sans retirer explicitement sa signature n’est peut-être pas très élégant mais est parfois mieux que de déclencher une crise et c’est au politique, c’est à dire aux instances et pouvoirs politiques, de décider de ce qu’il veut ou ne veut pas faire. Ces gens n’ont aucune représentativité et ce qu’ils n’ont pu obtenir par les urnes, ils cherchent à l’obtenir par d’autres moyens, la justice dans le cas présent, les actions « coup de poing » ou les manifestations violentes dans d’autre. Dans les deux cas; il y a atteinte à la démocratie.
    Quant à Lepage et autres avocats, je suppose que leurs prestations ne sont pas gratuites. D’où vient le fric nécessaire à ces assignations ? Et le fond de commerce de ces avocats marche plutôt bien.
    Vouloir accélérer le déploiement des ENRi , outre que dans un pays comme la France, c’est discutable comme politique énergétique, cela l’est aussi pour des raisons démocratiques; Une majorité de gens et notamment les gens concernés sont contre. Et si on envisage la question sous l’angle de la biodiversité, de la naturalité et des paysages, c’est catastrophique. Ce n’est pas au juge de trancher !

    Répondre
  • Ce qui m’agace le plus dans cette façon de procéder de tous ces comités, regroupements, lobbies et autres, c’est la judiciarisation qu’ils font subir à des questions qui sont et ne devaient être que politiques !
    Signer un traité et ne pas le respecter de facto sans retirer explicitement sa signature n’est peut-être pas très élégant mais est parfois mieux que de déclencher une crise et c’est au politique, c’est à dire aux instances et pouvoirs politiques, de décider de ce qu’il veut ou ne veut pas faire. Ces gens n’ont aucune représentativité et ce qu’ils n’ont pu obtenir par les urnes, ils cherchent à l’obtenir par d’autres moyens, la justice dans le cas présent, les actions « coup de poing » ou les manifestations violentes dans d’autre. Dans les deux cas; il y a atteinte à la démocratie.
    Quant à Lepage et autres avocats, je suppose que leurs prestations ne sont pas gratuites. D’où vient le fric nécessaire à ces assignations ? Et le fond de commerce de ces avocats marche plutôt bien.
    Vouloir accélérer le déploiement des ENRi , outre que dans un pays comme la France, c’est discutable comme politique énergétique, cela l’est aussi pour des raisons démocratiques; Une majorité de gens et notamment les gens concernés sont contre. Et si on envisage la question sous l’angle de la biodiversité, de la naturalité et des paysages, c’est catastrophique. Ce n’est pas au juge de trancher !

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  • J’ai repris quelques morceaux choisis ds le texte
    « recours contentieux a été déposé mercredi soir, a indiqué à la presse Corinne Lepage, avocate de l’association « Energies renouvelables pour tous ».(comme le mariage)
    « Le collectif été créé ce printemps pour « défendre les énergies vertes comme moyen efficace de réduire les émissions de gaz à effet de serre » et répondre aux besoins électriques, avec la volonté aussi « de démonter la désinformation » qui les entourent »
    Je rappelle que la Lepage qui a tjrs été par idéologie une opposante farouche au nucléaire, elle a été à la manœuvre pour flinguer Superphénix. Elle a profité, d’une part, d’une erreur de casting de Juppé qui l’a nommée ministre de l’environnement, il a mis en quelque sorte le ver ds le fruit. D’autre part ce même Juppé ne la suivait pas trop car il était préoccupé par la dissolution de l’assemblée nationale qu’il avait provoquée et qui a mené à sa perte de majorité et à l’arrivée de Jospin en tant que 1er ministre. Ce dernier s’est empressé de promulguer la mise au rancart de Super Phenix avec les conséquences désastreuses pour la 4 G et notre autonomie énergétique à venir…
    Elle remet le couvert avec les objectifs loufoques concernant le développement des énergies renouvelables (valable en France).maintenant fixé à 42.5 % (excusez du peu!) suite aux injonctions de l’UE…
    Cet objectif ne tient pas compte de nos émissions de GES (intensité carbone) réalisé par notre mix énergétique. Je rappelle qu’en mai la France avait une intensité carbone de 31 g et que l’Allemagne était à 331 g malgré ses 135 GW de renouvelables installés.(près de 4 fois plus que notre parc)
    La différence au niveau intensité carbone se faisant grâce à notre nucléaire !
    Comment nos politiques imbéciles et incompétents se sont laissés embarquer sur des quantités de renouvelables au mépris des qualités bien supérieurs de notre mix énergétique (tels que le nucléaire et l’hydraulique très complémentaires).
    Maintenant on va faire du droit sur de fausses bases en perdant de vue notre intensité carbone parmi les meilleures d’Europe. Le avocaillons et les juges (avec la bénédiction des politiques) prennent les ing et scientifiques pour des cons et nous envoient ds le mur. Notre pays est foutu !

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    • à M; Dubus:
      Tout à fait « en phase » avec l’ensemble de vos observations !
      Mais essayez d’aller expliquer ça à des gens comme l’omniprésent Serge Rochain, (et ses « complices » !) qui inonde, sans complexe, de ses stupides commentaires complètement éculés, tous les forums de discussion disponibles, en racontant n’importe quelle fable, pourvu qu’elle soit à la gloire des renouvelables (si astucieusement utilisés par l’Allemagne !…) et qu’elle démolisse le nucléaire…
      C’est impossible !
      Comme le disait un certain Albert Einstein, (qui était, semble-t-il une « pointure » dans le domaine !):
      « Il est plus facile de « casser » un atome qu’un préjugé !… »
      Et 80 ans après, c’est toujours vrai !… N’est-ce pas Serge ?

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  • J’aimerai bien connaître plus en détail ce qu’est cette association  » Énergies renouvelables pour tous ». le peu que j’ai pu voir de ses statuts suppose qu’elle va se livrer à un activisme débridé dans la promotion envers et contre tout des ENRi. Son premier acte étant sitôt constituée d’envoyer un recours gracieux à l’Etat. Quels sont les membres de son conseil d’administration et de qui est-elle le faux nez?

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    • On pourrait, à bon droit, se poser la même question concernant « la bande à Rochain » ! Ils (elles) sont payés par qui, ceux-là ?
      Et le « faux-nez » commence à se voir un peu trop !

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  • Des objectifs en matière d’ENRi c’est totalement absurde pour la France dont l’électricité n’émet presque pas de CO2 depuis longtemps! Très longtemps.On devrait plutôt condamner l’Allemagne pour sa lignite et son charbon. La petite Madame Lepage, que l’on connait bien, prête à rire!

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    • Cochelin et tous les trolls stériles toujours à se ridiculiser avec toutes les inepties pour gogos 😂🤣et on est repartit sur tous les vieux canulars périmés pour gogos .. au lieu de gober toute la désinformation mensongère vous ne voulez pas vérifier le réel du terrain 😂😂 c’est quand même fou ce que les gogos gobent sans jamais vérifier le réel du terrain … c’est bien à cause de notre nucléaire polluant à tous les stades et le retard pris par la France dans le développement des ENR qu’on est oblige .. comme on l’a fait l’hiver dernier … de redémarrer les centrales thermiques déjà en place pour pallier aux défaillances de nos vielles chaudières polluantes nucléaires et que l’on importe de plus en plus d’électricité de nos voisins qui eux s’en sortent grâce aux ENR … à propos des vieux canulars périmés sur l’Allemagne qui a même accéléré le développement des ENR suite aux dernières catastrophes climatiques et aux élections et aux derniers événements … alors que c’est bien la France qui vient de nouveau de se faire condamner pour son inaction contre la pollution, que c’est bien EDF qui est de plus en plus souvent condamner par les tribunaux et que c’est bien de notre santé qu’il s’agit… QU’ILS CONTINUENT DE DEPANNER LA FRANCE COMME ILS LE FONT DEPUIS DES ANNEES … eux agissent et se sortent de la … heureusement qu’il y a les ENR qui nous sortent aussi du fossile/ charbon / pétrole / gaz …. et c’est urgent pour la planète , le climat , notre santé , contre la pollution ,les GES , le Co² … et vérifiez que les ENR sont beaucoup moins chères que notre merde polluante de nucléaire et rapportent de l’argent à l’état .. pour payer le gouffre financier du nucléaire…🤣

      Répondre
    • L’article d’Atlantico démontre que l’Allemagne s’est bel et bien trompé ds sa transition énergétique et que « l’Histoire a déjà démontré que la raison l’emporte tjrs sur le dogmatisme ».
      Exemples : le lyssenkisme sous Staline et le génocide des oiseaux sous Mao ont amené des déséquilibres en agriculture et ont engendré des famines.
      Moralité : « l’idéologie a tjrs été une impasse pour l’humanité »

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      • Michel Dubus et tous les trolls stériles toujours à se ridiculiser avec toutes les inepties pour gogos 😂🤣et on est repartit sur tous les vieux canulars périmés pour gogos .. au lieu de gober toute la désinformation mensongère vous ne voulez pas vérifier le réel du terrain 😂😂 c’est quand même fou ce que les gogos gobent sans jamais vérifier le réel du terrain … c’est bien à cause de notre nucléaire polluant à tous les stades et le retard pris par la France dans le développement des ENR qu’on est oblige .. comme on l’a fait l’hiver dernier … de redémarrer les centrales thermiques déjà en place pour pallier aux défaillances de nos vielles chaudières polluantes nucléaires et que l’on importe de plus en plus d’électricité de nos voisins qui eux s’en sortent grâce aux ENR … à propos des vieux canulars périmés sur l’Allemagne qui a même accéléré le développement des ENR suite aux dernières catastrophes climatiques et aux élections et aux derniers événements … alors que c’est bien la France qui vient de nouveau de se faire condamner pour son inaction contre la pollution, que c’est bien EDF qui est de plus en plus souvent condamner par les tribunaux et que c’est bien de notre santé qu’il s’agit… QU’ILS CONTINUENT DE DEPANNER LA FRANCE COMME ILS LE FONT DEPUIS DES ANNEES … eux agissent et se sortent de la … heureusement qu’il y a les ENR qui nous sortent aussi du fossile/ charbon / pétrole / gaz …. et c’est urgent pour la planète , le climat , notre santé , contre la pollution ,les GES , le Co² … et vérifiez que les ENR sont beaucoup moins chères que notre merde polluante de nucléaire et rapportent de l’argent à l’état .. pour payer le gouffre financier du nucléaire…🤣

        Répondre
  • C’est OK avec ce que dit ci dessus JP M
    « On devrait plutôt condamner l’Allemagne pour sa lignite et son charbon ».
    Mais on devrait aussi porter C Lepage devant les tribunaux avec D Voynet. Dans les gouvernements de l’époque, leurs passages ont été funestes et destructeurs pour la France et elles devraient en rendre compte. L’impunité pour ces gens là a assez duré !
    C Lepage a tjrs eu tout faux, il faut se souvenir de ce que pensais Janco de cette personne il y a une dizaine d’année ds « c’est ds l’air » du temps de Y Calvi…
    Devant le Polytechnicien, son manque de culture scientifique la cornerisée et la rendait ridicule c’est alors pour s’en sortir qu’ elle a dit :: « un peu de respect je vs pris monsieur ! »

    Répondre
    • Michel DUBUS 😂🤣😂😂 c’est vous et tous les trolls stériles qu’il faut mener au tribunal pour crimes contre la planète , l’humanité et le climat .. 😂🤣😂😂 comme d’habitude vous etes tout juste bon à ânonner stupidement tous les vieux canulars périmés pour gogos que vous avez gobé de la désinformation récurrente 😂🤣 😂😂 JMj est juste un pro de la communication sponsorisé par EDF , Orano , Bouygues .. et il n’y a plus que les gogos qui gobent tous ses vieux canulars périmés sur les ENr sans arriver à ouvrir enfin les yeux sur le réel du terrain: 😂😂 allez juste une petite info qui vous manque car vous n’avez toujours rien vérifie ni actualise: heureusement qu’il y a les ENR qui nous sortent aussi du fossile/ charbon / pétrole / gaz …. et c’est urgent pour la planète , le climat , notre santé , contre la pollution ,les GES , le Co² … . et vérifiez que les ENR sont beaucoup moins chères que notre merde polluante de nucléaire et rapportent de l’argent à l’état .. pour payer le gouffre financier du nucléaire… la réalité du terrain alors que l’éolien et le solaire ne sont qu’une partie des ENR et que le problème principal ce n’est pas l’électricité mais l’énergie : « … Les énergies éoliennes et solaires ont fourni pour la première fois en 2022 plus de courant aux pays de l’Union européenne que le gaz naturel, année de bouleversements énergétiques précipités par la guerre en Ukraine, selon un rapport du groupe de réflexion Ember publié mardi.
      L’éolien et le solaire ont fourni en 2022 près du quart (22%) de toute l’électricité consommée dans l’Union européenne, bien plus que l’électricité à base de charbon (16%) et dépassant même « pour la première fois le gaz fossile (20%) » utilisé dans la production électrique, selon l’European Electricity Review du groupe de réflexion sur l’énergie…. »

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